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Lettres connues et inconnues Entrez les lettres connues dans l'ordre et remplacez les lettres inconnues par un espace, un point, une virgule ou une étoile. Charmante. Guère civile en 9 lettres; Publié le 17 décembre 2020 17 décembre 2020 - Auteur loracle Rechercher. Code civil en 9 lettres. Article du code civil — Solutions pour Mots fléchés et mots croisés. Avec environ 500 à 600 mots, on peut comprendre et s'exprimer dans environ 75% des situations de la vie quotidienne. La cour d'assises juge les auteurs de crime. En matière de terrorisme, les investigations sont conduites sous l’autorité du procureur de la République de Paris qui a mis en place une section « … Cour de cassation, Chambre civile 1, du 9 décembre 1992, 91-11.729, Inédit; Cour de cassation, Chambre civile 1, du 9 décembre 1992, 91-11.729, Inédit. Exemple: "P ris", "P.ris", "P,ris" ou "P*ris" Rechercher. 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